la cartographie des risques de santé , sécurité au travail

La santé est un objet mal identifié:

* santé au travail? spécialiste

* code du travail? juriste

Le spectre des crises:

* amiante

* suicide , stress

* projets de transformations bloquées

*une menace paralysant le management

* obligation de sécurité de résultat

* faute inexcusable de l'employeur

La relation travail/ santé fait problème:

* références à la souffrance , à la pénibilité , au harcèlement au stress

*aspects protecteurs ignorés

* externalisation par le médecin

* tous les acteurs sont mécontents

* le travail est il l'ennemi de la santé?

Les enjeux santé pour les entreprises:

* sévérité  du juge

*pression de changement

mondialisation/ financiarisation/ innovation:/ accélération

* manager stresseur et stressé

* enjeu de performance

* attentes sociales

- les échecs du passé alimentent la méfiance , demande d'humanisation, la question de sens

- la mauvaise santé coute cher : enjeu économique

- on travaille plus vieux

La santé des organisations dépend de celles des salariés

On peut manager la santé:

- faire de la santé un objet de gestion

- la démarche de management s'applique à la santé

- la santé est utile au management général

- sortir d'une logique d'externalisation

-adopter une logique multi acteurs fondée sur un dialogue

1946:

la santé pour fabriquer de la force de travail

raison d'etre de la sécurité sociale

la santé au service de l'économie d'entreprise

2012 : 

le travail pour fabriquer de la santé

la sécurité sociale déconnectée du travail

l'économie , l'entreprise au service de la sante

stress organisationnel comprend la santé et la psychologie au travail, c'est le comportement de l'entreprise vis à vis de leurs membres 

notion de satisfaction au travail , d'adhésion à la politique de l'entreprise 

notion de prévention primaire : reconnaissance , soutien social , controle sur les décisions , développer le management participatif

RPS: ressources psychologiques et sociales d'un salarié

A partir du moment ou on ne prend plus son travail à coeur , les risques pour la santé psychiques et psychologiques augmentent.

Ne pas se reconnaitre dans son travail

Le travail n'est pas défendable à ses propres yeux , absence de fierté

Déni de conflits sur les critères de la qualité du travail entre salariés et dirigeants

Collectif de travail : chercher les désaccords que l'on a sur la qualité du travail

Baisse du professionnalisme , le professionnalisme est la capacité de supporter les conflits sur les critères de qualité du travail et d'etre capable de dialoguer avec la direction

 

2 types de fatigues :

Bonne fatigue : fatigue ressentie par un objectif fixé et un résultat atteint ds lequel on se reconnait et parfaitement défendable à nos yeux

Mauvaise fatigue:fatigue de tous les efforts impuissants qui ne vont pas au but , ce que l'on voudrait faire , que l'on ne pourra jamais faire , activité empéchée

 

--- objectif : intervenir pour lutter contre le déni du critère du travail bien fait et redonner aux salariés le plaisir de travailler

Comment préparer la démarche?

1/ réunir les parties interessées:

* faire que la définition des responsabilités procède d'un dialogue

* favoriser confiance et transparence

* vérifiez les incohérences entre les définitions des fonctions inexistantes

* faire un état des lieux le plus proche du fonctionnement de l'entreprise

* mener réalisations et actualisations dans un délais raisonnable

2/ faire un état des lieux

3/ intégrer la prévention de toutes les fonctions de l'entreprise

- les écueils à éviter:

* établir les reponsabilités en dehors des interessés

* chosir des roles ou attributions imprécis

* choisir des roles et attributions qui n'ont pas été approuvés par les interessés

*imposer un typologie des roles et attributions à priori

* oublier des fonctions de l'entreprise , notamment les fonctions supports

La Démarche en 5 étapes:

1/ définir les taches et activités associées à la prévention des risques psychosociaux

2/ identifier les fonctions et acteurs de la prévention des risques psychosociaux

3/définir un typologie des roles et attributions

4/ constructions  de la matrice des responsabilités

5/ validation/ consolidation

Evaluer les risques : un principe régalien

1/ suppression du risque lorsque c'est possible

2/ évaluer les risques qui n'ont pas pu etre supprimés

Evaluer les risques : deux niveaux

1/ évaluation générique des risques SST ( principe de prévention)

2/ evaluation complémentaires des risques faites par les employés sur le terrain

Démarche de l'évaluation générique:

-le management désigne un responsable et attribue les ressources

- choix de la méthode

-identifier et former les acteurs associés à la méthode

- définir les unités de travail

- analyse des activités réelles et identification de tous les dangers

- identifier les circonstances d'identification de tous les salariés ( cartographie des risques) 

-évaluer les risques 

- réalisation du document unique

- validation du DU par le manager et communication

- hiérarchiser les risques

- choisir les risques sur lesquels agir en priorité

- validation manageriale

- identifier les actions possibles/ risques

- choisir les actions et évaluer les risques résiduels

-validation managériale des actions retenues pour supprimer sinon améliorer les risques

-mettre en oeuvre le plan d'action

- suivre les actions et les réorienter si besoin

- réévaluez les risques et actez les progrès en terme de maitrise

une obligation générale de prévention à la charge de l'employeur, obligation de sécurité et de résultat

controle de l'inspection du travail

2 mécanismes distincts:

** responsabilité pénale ( mécanisme de répression)

 **responsabilité civile ( mécanisme de réparation)

la responsabilité civile : une faute inexcusable

l'employeur avait ou aurait du avoir conscience du danger auquel le salarié était exposé

conséquences de la faute inexcusable: 

** préjudice de souffrance physique et moral

** préjudice esthétique

** préjudice d'agrément

** perte de promotion professionnelle

responsabilité pénale:

homicide ou blessures involontaires

responsabilité disciplinaire

transfert de pouvoir