1 politique de la santé et d ela sécurité au travail
2/ planification
a/ indentification des dangers
b/ exigences légales ou autres
c/ objectifs
d/ programmes de management de la sécurité et de la santé au travail
3/ mise en oeuvre et fonctionnement:
a/ structure et responsabilité
b/ formation , sensibilisation et compétence
c/ consultation et communication
d/ documentation du SMS
e/ maitrise des documents et des données
f/ maitrise opérationnelle
g/ état d'alerte et réponse à une situation
4/ vérification et action coorective:
a/ mesure et surveillance des performances
b/ accidents , incidents , non conformité , action corrective et préventive
c/ enregistrement et gestion des erreurs
d/ audit du SMS
5/ revue de direction