responsabilité civiles et pénales en santé du travail

c'est une représentation synthétique des risques d'une organisation.

Pas d'obligation de l'établir mais 

* obligation générale d'évaluer les risques dans toutes les entreprises

* nécessaires dans les démarches de certification

* indispensables dans de nombreux secteurs d'activité

Elle permet de : 

* recenser les risques

* les hiérarchiser

* fournir une décision d'ensemble aux décideurs  

* orienter les programmes et les stratégies d'action

* suivre l'efficacité de la mise en oeuvre

* communiquer les résultats

Elements de méthode:

engagement de la direction

désigner un groupe  projet avec un reponsable

définir un calendrier 

informer

qq diagrammes : 

diagramme de farmer

diagramme en radar ou de Kiviat

La gestion des risques suppose que les risques soient non seulement connus mais aussi socialement reconnus

Processus social: ce n'est pas slmt un objectif quantifié déterminé à l'avance

Facteurs de succès:

* collaboration de tous

* conduit à des actions concrètes et réalisables

* réalisée dans un délais court

* renouvelée pour suivre l'efficacité des stratégies et programmes d'action

stress organisationnel comprend la santé et la psychologie au travail, c'est le comportement de l'entreprise vis à vis de leurs membres 

notion de satisfaction au travail , d'adhésion à la politique de l'entreprise 

notion de prévention primaire : reconnaissance , soutien social , controle sur les décisions , développer le management participatif

RPS: ressources psychologiques et sociales d'un salarié

A partir du moment ou on ne prend plus son travail à coeur , les risques pour la santé psychiques et psychologiques augmentent.

Ne pas se reconnaitre dans son travail

Le travail n'est pas défendable à ses propres yeux , absence de fierté

Déni de conflits sur les critères de la qualité du travail entre salariés et dirigeants

Collectif de travail : chercher les désaccords que l'on a sur la qualité du travail

Baisse du professionnalisme , le professionnalisme est la capacité de supporter les conflits sur les critères de qualité du travail et d'etre capable de dialoguer avec la direction

2 types de fatigues :

Bonne fatigue : fatigue ressentie par un objectif fixé et un résultat atteint ds lequel on se reconnait et parfaitement défendable à nos yeux

Mauvaise fatigue:fatigue de tous les efforts impuissants qui ne vont pas au but , ce que l'on voudrait faire , que l'on ne pourra jamais faire , activité empéchée

--- objectif : intervenir pour lutter contre le déni du critère du travail bien fait et redonner aux salariés le plaisir de travailler

Evaluer les risques : un principe régalien

1/ suppression du risque lorsque c'est possible

2/ évaluer les risques qui n'ont pas pu etre supprimés

Evaluer les risques : deux niveaux

1/ évaluation générique des risques SST ( principe de prévention)

2/ evaluation complémentaires des risques faites par les employés sur le terrain

Démarche de l'évaluation générique:

-le management désigne un responsable et attribue les ressources

- choix de la méthode

-identifier et former les acteurs associés à la méthode

- définir les unités de travail

- analyse des activités réelles et identification de tous les dangers

- identifier les circonstances d'identification de tous les salariés ( cartographie des risques) 

-évaluer les risques 

- réalisation du document unique

- validation du DU par le manager et communication

- hiérarchiser les risques

- choisir les risques sur lesquels agir en priorité

- validation manageriale

- identifier les actions possibles/ risques

- choisir les actions et évaluer les risques résiduels

-validation managériale des actions retenues pour supprimer sinon améliorer les risques

-mettre en oeuvre le plan d'action

- suivre les actions et les réorienter si besoin

- réévaluez les risques et actez les progrès en terme de maitrise

Evaluation préalable des risques

les 9 PGP:

1/ Evitez les risques

2/Evaluez les risques qui ne peuvent etre évités

3/ Combattre les risques à la source

4/Adapter le travail à l'homme

5/ Tenir compte de l'état de l'évolution de la technique

6/ Remplacez ce qui est dangereux par ce qui l'est moins ou ce qui ne l'est pas

7/ Planifiez la prévention en y intégrant la technique , l'organisation du travail ,les conditions de travail , les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants

8/ Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle

9/ Donner des instructions appropriées aux travailleurs

le travail change:

* modialisation

*précarité et mobilité

* nouvelles technologies

de plus en plus de pression

Point de vue des spécialistes:

- troubles musculosquelettiques

- suicide , stress, dépression

- risques chimiques

faire face à la baisse des ressources et mettre en oeuvre la loi de 2011

point de vue des managers:

- révélation par l'absence, par l'accident , l'inaptitude , la plainte, le présentéisme

- dissociation entre le precrit et le réel

- coopérer avec le médecin

- rétablir la confiance

-prendre la mesure de la responsabilité de son role

la conformité légale ne suffit pas:

* obligation de résultats

* normes utiles mais partielles

* articuler comportement individuels et dispositifs relationnels

CContraintes et opportunités

le contrat de travail implique des droits et des devoirs respectifs

santé , bien etre et qualité de vie peuvent aussi constituer des opportunités