pourquoi la santé concerne toutes les entreprises?

c'est une représentation synthétique des risques d'une organisation.

Pas d'obligation de l'établir mais 

* obligation générale d'évaluer les risques dans toutes les entreprises

* nécessaires dans les démarches de certification

* indispensables dans de nombreux secteurs d'activité

Elle permet de : 

* recenser les risques

* les hiérarchiser

* fournir une décision d'ensemble aux décideurs  

* orienter les programmes et les stratégies d'action

* suivre l'efficacité de la mise en oeuvre

* communiquer les résultats

Elements de méthode:

engagement de la direction

désigner un groupe  projet avec un reponsable

définir un calendrier 

informer

qq diagrammes : 

diagramme de farmer

diagramme en radar ou de Kiviat

La gestion des risques suppose que les risques soient non seulement connus mais aussi socialement reconnus

Processus social: ce n'est pas slmt un objectif quantifié déterminé à l'avance

Facteurs de succès:

* collaboration de tous

* conduit à des actions concrètes et réalisables

* réalisée dans un délais court

* renouvelée pour suivre l'efficacité des stratégies et programmes d'action

stress organisationnel comprend la santé et la psychologie au travail, c'est le comportement de l'entreprise vis à vis de leurs membres 

notion de satisfaction au travail , d'adhésion à la politique de l'entreprise 

notion de prévention primaire : reconnaissance , soutien social , controle sur les décisions , développer le management participatif

RPS: ressources psychologiques et sociales d'un salarié

A partir du moment ou on ne prend plus son travail à coeur , les risques pour la santé psychiques et psychologiques augmentent.

Ne pas se reconnaitre dans son travail

Le travail n'est pas défendable à ses propres yeux , absence de fierté

Déni de conflits sur les critères de la qualité du travail entre salariés et dirigeants

Collectif de travail : chercher les désaccords que l'on a sur la qualité du travail

Baisse du professionnalisme , le professionnalisme est la capacité de supporter les conflits sur les critères de qualité du travail et d'etre capable de dialoguer avec la direction

2 types de fatigues :

Bonne fatigue : fatigue ressentie par un objectif fixé et un résultat atteint ds lequel on se reconnait et parfaitement défendable à nos yeux

Mauvaise fatigue:fatigue de tous les efforts impuissants qui ne vont pas au but , ce que l'on voudrait faire , que l'on ne pourra jamais faire , activité empéchée

--- objectif : intervenir pour lutter contre le déni du critère du travail bien fait et redonner aux salariés le plaisir de travailler

Comment préparer la démarche?

1/ réunir les parties interessées:

* faire que la définition des responsabilités procède d'un dialogue

* favoriser confiance et transparence

* vérifiez les incohérences entre les définitions des fonctions inexistantes

* faire un état des lieux le plus proche du fonctionnement de l'entreprise

* mener réalisations et actualisations dans un délais raisonnable

2/ faire un état des lieux

3/ intégrer la prévention de toutes les fonctions de l'entreprise

- les écueils à éviter:

* établir les reponsabilités en dehors des interessés

* chosir des roles ou attributions imprécis

* choisir des roles et attributions qui n'ont pas été approuvés par les interessés

*imposer un typologie des roles et attributions à priori

* oublier des fonctions de l'entreprise , notamment les fonctions supports

La Démarche en 5 étapes:

1/ définir les taches et activités associées à la prévention des risques psychosociaux

2/ identifier les fonctions et acteurs de la prévention des risques psychosociaux

3/définir un typologie des roles et attributions

4/ constructions  de la matrice des responsabilités

5/ validation/ consolidation

Evaluer les risques : un principe régalien

1/ suppression du risque lorsque c'est possible

2/ évaluer les risques qui n'ont pas pu etre supprimés

Evaluer les risques : deux niveaux

1/ évaluation générique des risques SST ( principe de prévention)

2/ evaluation complémentaires des risques faites par les employés sur le terrain

Démarche de l'évaluation générique:

-le management désigne un responsable et attribue les ressources

- choix de la méthode

-identifier et former les acteurs associés à la méthode

- définir les unités de travail

- analyse des activités réelles et identification de tous les dangers

- identifier les circonstances d'identification de tous les salariés ( cartographie des risques) 

-évaluer les risques 

- réalisation du document unique

- validation du DU par le manager et communication

- hiérarchiser les risques

- choisir les risques sur lesquels agir en priorité

- validation manageriale

- identifier les actions possibles/ risques

- choisir les actions et évaluer les risques résiduels

-validation managériale des actions retenues pour supprimer sinon améliorer les risques

-mettre en oeuvre le plan d'action

- suivre les actions et les réorienter si besoin

- réévaluez les risques et actez les progrès en terme de maitrise

une obligation générale de prévention à la charge de l'employeur, obligation de sécurité et de résultat

controle de l'inspection du travail

2 mécanismes distincts:

** responsabilité pénale ( mécanisme de répression)

 **responsabilité civile ( mécanisme de réparation)

la responsabilité civile : une faute inexcusable

l'employeur avait ou aurait du avoir conscience du danger auquel le salarié était exposé

conséquences de la faute inexcusable: 

** préjudice de souffrance physique et moral

** préjudice esthétique

** préjudice d'agrément

** perte de promotion professionnelle

responsabilité pénale:

homicide ou blessures involontaires

responsabilité disciplinaire

transfert de pouvoir